Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Ensembleatatble.fr est le site internet de la société Ensemble à Table, Société Coopérative d'Intérêt Collectif SAS à capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 892 664 772. 

MENTIONS LÉGALES

(Conformément à la loi 2004-275 pour la confiance dans l'Économie Numérique). 

Siège social :

ENSEMBLE À TABLE

22, avenue Franklin Delano Roosevelt

75008 Paris

Téléphone : +33 (0)1 53 77 29 00

Adresse e-mail : contact@ensembleatable.fr

TVA intracommunautaire : FR 58 339 841 132

Directeur de la publication :  Thierry Villotte

Le Site ENSEMBLE À TABLE est hébergé par : SCALINGO SAS, dont le siège est situé 15 avenue du Rhin – 67100 Strasbourg – France.

L’Hébergeur peut être contacté par mail à hello@scalingo.com 

Copyright : ENSEMBLE À TABLE

 

Informations nominatives

 Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et au Règlement sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du Parlement et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à la société ENSEMBLE À TABLE, soit par courrier postal soit par courrier électronique, en indiquant vos noms, prénoms et l'adresse électronique qui vous sert d'identifiant sur notre site.

Retrouvez plus d'information sur la sécurité de vos données personnelles dans notre rubrique Politique de Confidentialité.

 La société ENSEMBLE À TABLE apporte ses meilleurs soins au contenu des informations et des données mises en ligne sur ensembleatable.fr. Certaines de ces informations peuvent cependant y figurer à titre d'archives et conserver une valeur à ce titre.

Toutes les informations données sur ce site peuvent contenir des erreurs techniques et/ou typographiques. En cas d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, merci de nous en faire part en nous adressant un courrier électronique à l'adresse contact@ensembleatable.fr.

D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.

Droit de propriété intellectuelle, droits d'auteur, des bases de données et des marques

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, modèles, graphismes et tout autre élément composant le site ensembleatable.fr sont la propriété exclusive de la société ENSEMBLE À TABLE ou sont régulièrement exploités.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse et préalable de la société ENSEMBLE À TABLE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même pour les bases de données liées au site web qui sont protégées par les dispositions spécifiques du Code de la propriété intellectuelle, telles qu'éditées dans la loi du 1er juillet 1998, la société ENSEMBLE À TABLE étant producteur.

La marque ENSEMBLE À TABLE est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle des éléments du site sans autorisation expresse et préalable est donc interdite au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertexte

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes n'appartiennent pas à la société ENSEMBLE À TABLE qui décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.

Cookies

Le site ensembleatable.fr utilise un cookie de session (panier, langue de navigation). Il utilise également des cookies pour la mesure de l'audience via le logiciel google analytics.

Droit applicable

Le site ensembleatatble.fr est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Évolution de la notice légale

La présente notice légale est établie à un moment déterminé et, est opposable à l'utilisateur à l'instant où il est connecté sur le site.

La société ENSEMBLE À TABLE se réserve le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d'amélioration ou d'adaptation.